Redevances seigneuriales

Les redevances seigneuriales


Les redevances que doit un paysan à son seigneur sont doubles : foncières et banales.
Les redevances foncières sont en quelque sorte le prix de la location des terres cédées aux paysans; elles sont payables en argent, c'est à proprement parler le cens, ou en nature. Elles comprennent également un certain nombre de journées par an, voire même par semaine, réservées au travail des terres non affermées de la seigneurie.
Les redevances banales sont variées : obligation, pour les paysans, d'utiliser, en payant, le moulin banal, le four banal, le pressoir banal; "corvée", c'est-à-dire réquisition des paysans pour l'entretien du château, des routes, l'abattage des forêts, etc. Et souvent, sous prétexte de se faire aider, le seigneur exige le paiement arbitraire d'une "taille".

Les principales ressources nobiliaires sont les suivantes :
- la taille : impôt direct sur les roturiers,
- la gabelle : impôt sur le sel,
- les fouages : redevance par maison ou par feu,
- les taxes sur le fonctionnement du four banal, du moulin, sur le travail du bouilleur de cru,
- les droits de passage sur les ponts,
- les jours de corvée.

Aucun noble ne pouvant se payer le prix d'une jacquerie, pour que les manants ne soient pas enclins à la révolte face à ces impôts, les seigneurs, en accord avec l'église, accordent de nombreux jours fériés où le peuple fête ses saints patrons, le venue du printemps ou la salaison du cochon.


Impots/Taxes/Amendes

Revenus royaux

1179 : 20.178 livres pour 41 prévotés
1180 : 20.000 Livres Tournoi
1185 : 24.607 Livres pour 52 prévotés
1200 : 35.000 Livres Tournoi
1203 : 34.719 pour 62 prévotés
1355 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 5.400.000 livres de subsides pour une armée de 30.000 hommes pour un an. (= 5% des transactions nationales).
1360 : 1.500.000 Ecus
1423 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 1.300.000 livres tournois.
1426 : octroi spécial accordés par les pays du nord et du sud : 1.182.000 livres tournois.
1439 à 1444 : octroi spécial : 2.698.000 livres tournois (oil : 918.000, oc : 1.800.000).
1460 : 1.800.000 Livres Tournoi
1461 : 1.800.000 Livres Tournoi dont 1.200.000 pour la Taille
1481 : 4.600.000 Livres Tournoi pour la taille
1483 : 100.000 Livres Tournoi pour le domaine (5.500.000 Francs de 1914)
655.000 Livres Tournoi pour aide et gabelle (36.000.000 Francs de 1914)
3.900.000 Livres Tournoi pour la taille (214.500.000 Francs de 1914)
1490 : 3.900.000 Livres Tournoi pour la taille (214.500.000 Francs de 1914)

Impôts

Albergue droit du seigneur de se faire heberger, au 13eme siècle cela devient un impot en argent.
Capitation = Chevage
Cens Redevance due par le tenancier au propriétaire du sol. Période et montant fixes.
Au XVe siècle, en Haute Ardèche, le cens de 10 hectares de terres labourables = 1/15eme de la recolte + 10 sols par an.
En 1150 : cens à Barry (Vaucluse) = 6 deniers
En 1150 : cens à Barry (Vaucluse) = 8 deniers, 1 emine d'orge, 2 poules, 2 pains et 1 quartal de vin
Champort Redevance en argent ou en nature que le tenancier doit au propriétaire du sol au prorata de la récolte (10 à 20% suivant les régions). (1/6eme à 1/14eme)
Chevage taxe légère et régulière payée surtout par les serfs
Corvée
Demande synonyme de taille.
Dime ou Dime noval La Dime a été créée par Pépin le bref au 8ème siècle.
La 10ème partie des récoltes ou des revenus qui est donnée à l'Eglise.
Elle est prélevée avant calcul du rendement.
1/4 de la dime va à l'évéché.
La 11ème botte de blé.
1/10ème des agneaux, porcs, chèvres et oies.
1 denier à la Saint Martin.
4 chapons à Noël.
Forage impot sur la vente du vin en gros.
Formariage
Fournage impot pour l'utilisation du four banal.
Gabelle Levée sur les marchandises entrants ou sortants dans les états du Comte de Savoie.
Grand Péage Taxe sur les marchandises qui passent en transit à travers la Savoie, celles qui constituent le trafic transalpin à longue distance. Elle n'était pas imposée à un taux uniforme mais était répartie en catégories soumises à des taxes différentes (4 catégories en 1263, beaucoup plus au 14ème siècle), en même temps que les catégories se multiplient, les taux diminuent pour attirer le commerce.
Impot sur le terrain 1 vergée : 8 sous, 1 denier, 4 chapons
5 vergées : 40 sous, 7 deniers, 1 agneau
1 arpent cultivé : 4 deniers (à Troyes en 1175)
1 maison : 12 deniers, 1 boisseau d'avoine (à Troyes en 1175)
1 vergée : 140 deniers
1 maison : 50 deniers
A Grenoble :
1 mas : 2 porcs, 1 mouton, 2 agneaux, 1 chapon, 8 setiers d'avoine (586 l), 1 muid de vin (1000 l), 1 setier de légumes, 2 barriques ou l'équivalent en argent.
1 cabannerie : 8 sétiers de legumes
1 barderies : 1 porc
L'évêque de Grenoble reçoit pour ses terres 17 porcs et d'autres impots.
Jurée Impôt proportionnel au capital qui remplaça la taille à Provins au 13ème.
Mainmorte
Manse de l'argent, des produits et du travail sur les terres du seigneur
Mouture impot pour l'utilisation du moulin.
1 sac sur 16 au meunier.
Pour 5 minots de blé à moudre, le seigneur touche 1 boisseau.
Octroi Droit de péage, réservé aux seigneurs.
Paisson droit pour paitre dans la forêt
Pavaige impots pour la voirie à Rennes.
Queste impot levé par le Comte en Provence, puis par le roi. La périodicite est non fixe. En sont exempt les chevaliers, les clercs, les juifs et les pauvres.
Taille impot en argent prélevé par le seigneur sur ses tenanciers (non fixe au départ, puis annuel). Rendue royale en 1440.
En 1287, à l'occasion du sacre du roi, un sculpteur de pierre paie pour la taille 106 sous.
En 1292, à Paris, 15200 contribuables paient la taille. En sont exemptés les nobles ou les ecclésiastiques, ou ceux qui bénéficient d'une excemption particulière.
La plus forte taxe est payée par Gandoufle le Lombard : 114 Livres 10 Sous.
Les plus faibles sont de 12 deniers.
Auberi le charpentier : 1 sou
Guillaume le cordonier : 1 sou
Robert le couvreur : 1 sou
Gefroy, entrepreneur : 1 livre 4 sous
Symon de Bayne, entrepreneur : 2 livres 8 sous
Jehan Pasquier le macon : 1 sou
Marguerite la mortelliere : 1 sou
Richard le mortellier : 2 sous
Robert le mortellier : 3 sous
Vincent le mortellier : 5 sous
Guerin le mortellier : 1 livre
Pierre le mortellier : 2 livres
Raoul, platrier : 1 sou
Symon, platrier : 2 sous
Ysabel, platriere : 3 sous
Roger, platrier : 4 sous
Houdee, platriere : 5 sous
Colin, platrier : 6 sous
Jehan, platrier : 8 sous
Henri, platrier : 10 sous
Jehan, platrier : 12 sous
Mestre Yves, platrier : 16 sous
Raoul, platrier : 3 livres 10 sous
Dame Marie, la platriere et 2 enfants : 4 livres 12 sous
(ces 2 derniers doivent etre proprietaires de carriere de gypse)
Guillaume de Laingny, potier : 1 sou
Roger le tailleur de pierre : 16 sous
sa dame : 5 sous
Raoul le tapissier : 1 sou
Symon le verrier : 1 sou
vers 1300, à Paris un petit artisan : 2 sols, un boucher : 8 à 60 sols
La taille est le principal impot du territoire français au 15eme siècle.
En 1460 : 1.200.000 ecus
En 1483 : 3.900.000 ecus Terrage : autre nom du Champort
Tonlieu droit sur les marchandises, soit comme droit de passage/douane (pont, fleuve, porte), soit comme droit de vente. 3 marchandises ne sont jamais exemptées du tonlieu : l'or, les chèvres, les serfs et serves.
Vinage impot sur le vin récolté ou transporté.
1/8eme du vin pressé (le début est le meilleur).
Le seigneur touche 1/3 de toutes les vignes à presser
Voirie
"Denier de la chaussée" : impot pour l'entretien de la voirie à Troyes dès 1270.
"Droit de Chaussage" : impot pour l'entretien de la voirie à Reims.

Impots pour la voirie à Dijon en 1428 :
16 deniers tournois par mine de blé à moudre,
20 sous par queue de vin déchargée dans l'agglomération.
6 deniers par boeuf entrant ou sortant,
3 deniers par vache entrant ou sortant,
2 deniers par porc entrant ou sortant,
1 denier par ovin/caprin entrant ou sortant,
et sur les chariots en fonction du nombre de roues et du ferrage.
Impots pour la voirie à Dijon en 1374 :
1 gros tournoi d'argent par an par toise de mur ou jardin de la maison au propriétaire (devant, derrière ou sur les cotés).
1 gros viez d'argent/an au locataire.
1 denier tournoi / roue ferrée.
1 obole tournoi / roue non ferrée.
1 denier tournoi par cheval, jument, mule, mulet, ane, anesse, boeuf, vache, porc ou truie qui entre dans la ville.
1 obole (1/2 denier) pour les autres bêtes à 4 pattes.
Impots pour la voirie à St Omer depuis 1320 :
2 deniers par chariot à 4 roues,
1 denier par charrette à 2 roues,
1 maille par cheval de bat.
Les impots pour la voirie rapportent :
5 livres à Moulins en 1421
3 livres à Moulins en 1423
70 livres à Blois en 1475
182 livres à Rennes en 1418
324 livres à Rennes en 1460
431 à 534 livres à Rennes de 1450 à 1500.
La ferme des chaussées de Troyes rapporte 420 livres en 1416-17.
Taxe pour les ordures à Nantes en 1487 :
1 denier par maison par semaine.


Les impots ne taxent pas beaucoup les riches en ville :
0,4% des revenus des riches
1% des revenus des moyennement aisés
0% des revenus des pauvres
Les impots rapportent à Rennes :
les taxes sur le vin : 51,21% des rentrées d'argent,
les taxes sur le textile : 21% des rentrées d'argent,
le pavaige : 8% des rentrées d'argent,
les taxes sur les peaux et laines : 7,25 des rentrées d'argent,
les taxes sur la mercerie : 4,25% des rentrées d'argent.
Les impots rapportent à Nantes :
les impots pour la voirie : 2,5% des recettes,
les taxes sur le vin au détail : 41,5% des recettes,
le "méage" et le "denier par livre" rapportent : 38% des recettes.

Amendes

Pour vendre son vin en dehors des périodes permises : 60 sous d'amende
On a une amende si on utilise un four personnel au lieu du four seigneurial.
Pour avoir fait du mauvais platre : 5 sous d'amende (2 à une chapelle, 2 au maitre du métier, 1 à celui qui aura mesuré le platre).
Si un marchand veut quelquechose de mauvaise qualité, il risque une amende de 5 à 20 sous sous St Louis.
A Nantes en 1468, si on jette ses ordures là ou c'est interdit :
prison + 60 sous au chef de famille,
prison + 7 sous 6 deniers aux autres.
A Nantes en 1468, si on ne nettoye pas devant chez soi : 60 sous d'amendes.
A Troyes, au 15eme, si on a une arme sur soi, elle est confisquée et on a 10 sous d'amende.

Rancons

Rancons du roi Jean Le Bon :
1ere : le Sud-Ouest (le Poitou), l'hommage de Bretagne, 4.000.000 Ecus
2eme : Touraine/Anjou/Maine/Normandie
3eme : Aquitaine/Loire au Massif Central/Pyrenees (1/3 du royaume), Calais + marches, Ponthieu + Guines, 3.000.000 d'Ecus payés en 3 ans (13,5 Tonnes d'or)
Rancon de Du Guesclin : 100.000 F
Rancon de Charles d'Orléans en 1440, 400.000 écus d'or
Rancon d'une noble dame en 1438, 1400 écus.

Louis XI paie à Edouard IV 75.000 écus pour qu'il ne fasse pas la guerre en France, avec une rente de 50.000 écus.

Taxes

Pour faire du pain : sous St Louis un boulanger paie 43 deniers par an pendant 4 ans.
En Septembre 1436, un hotteur paie une taxe de 2 blancs pour entrer dans Paris, une charette de cuves de vignes : 8 blancs, 2 charettes : 16 blancs; 3 charettes : 8 sous parisis.
Vers 1436, les garnisons au alentour de Paris taxent les vignerons de 8 à 10 queues de vin pour la saison.
Taxe de pont en Mai 1441 à Paris : une charette pleine paie 6 doubles, un chariot plein paie 12 doubles.
La taxe sur la bière rapporte 26400 F en Janvier 1429 à Paris.
La taxe sur le vin rapporte 2200 F en Janvier 1429 à Paris.

Taxe au marche (pour vendre ou installer) :
acier 1 gerbe 1 obole
alose 1 cent 4 deniers
ble 1 charge 1 obole
cendre 1 charretee 2 deniers
cire 1 ou plusieurs etaux 3 sous par an
corde 1 étal 1 denier par mois
couteau 1 étal 1 couteau par an
cuir de derf   1 denier
cuir tanné/frais   1 obole
cuir : tacon pour réparer les chaussures   2 deniers
drap 1 étal 1 denier par mois
drap 20 sous vendus 4 deniers (1,66%)
étal lui meme   1 obole
étal du forgeron   4 deniers
fer 1 gerbe 1 obole
fer de pelle 1 étal 1 fer par an
faucille 1 étal 1 faucille par an
fourreur 1 étal 1 obole
guède (teinture) 1 charretée 2 deniers
laine filée 1 gros poids 3 deniers
manche de pelle 1 étal 1 manche par an
peau d'agneau 100 pièces 4 deniers
peau de chat ou de lapin 1 pièce 2 deniers
pelisse d'agneau 1 pièce 1 denier
pique 1 étal 1 pique par an
tacon   voir cuir
teinture   voir guède
vase en bois 1 charretée 2 deniers

La douane des ports Carolingiens (Dorestad, ...) taxe de 10% toute marchandise qui y transite (avec des exceptions pour certain).

La location d'un étal à la foire de Reims, coute 6 deniers à partir de 1345; rien si l'étal est mobile.
En 1411, il coute 2 à 16 sous, à la tête.
En 1412, à Reims, un étal de 7 pieds de long paie 12 deniers. Plus de 7 pieds de long paie 2 sous parisis. Si on refuse de payer, l'amende est de 40 sous parisis.
L'amende pour un étal non autorisé est de 22 sous 6 deniers en 1428 à Reims.
En 1428, à Reims, un étal portatif ne paie pas de taxe;
un étal de cordonier, retingotier, quincailler, de moins de 7 pieds de long, paie 6 deniers parisis; plus de 7 pieds de long, paie 12 deniers parisis;
un étal de boucher de moins de 7 pieds, paie 12 deniers; un étal de boucher de plus de 7 pieds de long paie 24 deniers.

Au 12ème siècle, à Cologne, un paysan paie 6 marks à l'intendant et 3 au prieur de la cathédrale comme taxes annuelles.

Au 12ème siècle, sur le domaine de Rommersheim, les taxes annuelles à l'abbaye sont par manse :
1 porc de 20 pfennigs
1 livre de lin
3 poulets
18 oeufs
1/2 chargement de vin en Mai et en Octobre
5 charretées de fumier
5 javelles d'écorce d'arbre
12 charretées de bois
du travail au fournil et à la brasserie
le transport de 50 planches ou 100 bardeaux à l'abbaye pour le toit de l'église
garder les cochons 1 semaine dans la forêt
travailler 3 arpents de terre 3 jours par semaine
livrer 5 boisseaux de grains de 40 km de distance
surveiller la grange
entretenir une plate bande du jardin
les femmes doivent coudre les culottes Lorsque l'abbé vient en visite, les paysans doivent fournir collectivement 4 boeufs et 1 chariot pour les déplacements.

Taxe sur les juifs par Philippe Auguste :
en 1202, elles rapportent 1200 livres
en 1217, elles rapportent 7550 livres

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